CGV

Tentes de réception juxtaposables, entoilage en composite souple, polyester à enduction p.v.c. ignifugé M² coloris blancs, fixation au sol par tiges d’ancrage.

 

Modules à deux pentes Laser :

5x8m   = 40m²                        hauteur latérale 2m00                        hauteur centrale 3m25

5x4m   = 20m²                                    //                                                //

5x12m = 60m²                                    //                                                //

3x8m   = 24m²                                    //                                                //

3x12m = 36m²                                    //                                                //

3x4m   = 12m²                        hauteurs latérales 2 m 00                         hauteur centrale 2 m 75

 

Modules chapeau pointu Garden Cottage :

5x5m   = 25m²                        hauteur latérale 2m50                        hauteur centrale 5m55

3x3m   =   9m²                        hauteur latérale 2m50                        hauteur centrale 4m00

 

Structures modulables en longueur par des éléments de 5m :

De 10m de portée :            hauteur latérale 2m50                        hauteur centrale 4m76

De 15m de portée :            hauteur latérale 3m00                        hauteur centrale 5m46

De 20m de portée :            hauteur latérale 3m00                        hauteur centrale 6m28

 

Matériel conforme à la réglementation CTS en vigueur, homologation et registre de sécurité fournis à la signature du contrat.

 

Autorisation d’Ouverture :

– En cas de contestation, et si l’intervention d’un organisme est demandée, en tant que propriétaire ou maître d’ouvrage, nous réservons le choix de l’organisme conformément à la loi 78.12 du 04-01-78, à la charge financière du client.

– Pour les établissements recevant du public, avant toute ouverture, l’organisateur de la manifestation doit obtenir l’autorisation du Maire ou de la Préfecture.

– Au préalable, il doit faire parvenir au responsable, huit jours avant l’ouverture au public l’Extrait du Registre de Sécurité du matériel proposé par le loueur.

 

Conditions de Montage :

-Libre accès de nos camions ou poids lourd à proximité du lieu de montage.

– Terrain dégagé de tous véhicules ou matériels entravant la bonne réalisation du montage (tout retard fera l’objet d’une facturation supplémentaire).

– Implantation des tentes et du plancher au sol par pics d’ancrage ou plots de lestage.

– Balisage des principaux points de montage afin d’éviter tout accident.

 

Obligation du locataire :

– Responsabilité pour tous dommages et dégradations du matériel pendant toute la location.

– Obligation de gardienner et d’assurer le matériel loué contre les risque de vol, vandalisme, incendie et dégâts naturels du début du montage jusqu’à la fin du démontage.

– Toute remise en état éventuelle du sol sera à la charge exclusive du locataire.

 

Conditions commerciales et de paiement :

– Réservation par bon de commande et chèque d’acompte de 30% du montant total t.t.c. dans la limite des quantités disponibles.

– Fournir l’itinéraire d’accès et le plan d’installation des tentes sur le terrain.

– Chèque dépôt de garantie à remettre au début du montage.

– Règlement du solde de la facture ( acompte déduit ) à la fin du montage.

 

Annulation :

En cas d’annulation de tout ou partie d’une commande :

– L’acompte versé à la réservation n’est pas remboursé,

– Nous nous réservons le droit de facturer 100% du devis si l’annulation nous parvient que 8 jours avant la date de location prévue.

 

Forces majeures et préjudices :

Nous ne pourrons être tenus responsables des retards dûs à des cas de forces majeures tels que grèves, accidents, vent violent, intempéries…

Aucune indemnité ne pourra être réclamée au loueur pour privation de jouissance ou trouble commercial quelconque, qu’elle qu’en soit la cause de l’origine.